Avis relatif à l'instruction de projets de normes

J.O. 67 du 20 mars 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05016
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310013V

PR NF V01-003. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Hygiène et sécurité des produits alimentaires. - Lignes directrices pour l'élaboration d'un protocole de test de vieillissement pour la validation de la durée de vie microbiologique. - Denrées périssables, réfrigérées (indice de classement : V01-003PR).

PR NF EN ISO 8968-3. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Lait. - Détermination de la teneur en azote. - Partie 3 : méthode de minéralisation en bloc (méthode de routine semi-micro rapide) (indice de classement : V04-221-3PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60974-11/A1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Matériel de soudage à l'arc. - Partie 11 : porte-électrode (indice de classement : A85-009-11/A1PR).

PR NF EN 60480. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Guide relatif au contrôle et au traitement de l'hexafluorure de soufre (SF6) prélevé sur le matériel électrique (indice de classement : C27-601PR).

PR NF EN 50131-1/AA. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Systèmes d'alarme. - Systèmes d'alarme intrusion. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C48-331-1/AAPR).

PR NF EN 60034-11. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Protection thermique (indice de classement : C51-311PR).

PR NF EN 60214-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Changeur de prise. - Partie 2 : guide d'application (indice de classement : C52-142PR).

PR NF EN 61000-4-11. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-11 : techniques d'essai et de mesure. - Essais d'immunité aux creux de tension, coupures brèves et variations de tension (indice de classement : C91-004-11PR).

PR NF EN 62255-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Câbles multiconducteurs à paires symétriques et quartes pour transmissions numériques à large bande (réseau de télécommunication numérique à haut débit). - Câbles d'extérieur. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-536-1PR).

PR NF EN 60684-3-271. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 271 : gaines thermorétractables en élastomère, retardées à la flamme, résistant aux fluides, rapport de rétreint 2:1 (indice de classement : C93-643-271PR).

PR NF EN 62148-12. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Normes de boîtier et d'interface. - Partie 12 : émetteur laser connecteur coaxial RF (indice de classement : C93-883-12PR).

PR NF EN 60645-5. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Audiomètres. - Partie 5 : impédancemètres et admittancemètres utilisés en audiologie (indice de classement : S31-001-5PR).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

PR NF EN 74-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Raccords, goujons d'assemblage et semelles pour étaiements et échafaudages. - Partie 1 : raccords de tubes. - Exigences et modes opératoires d'essai (indice de classement : A49-580-1PR).

PR NF P18-201. - Date de clôture : 20 avril 2003.

DTU 21. - Travaux de bâtiment. - Exécution des ouvrages en béton. - Cahier des clauses techniques (indice de classement : P18-201PR).

PR NF P18-325-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Amendement national à NF EN 206-1 de février 2002. - Béton. - Partie 1 : spécification, performance, production et conformité (indice de classement : P18-325-1PR).

PR NF EN 14608. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Fenêtres. - Détermination de la résistance à une charge verticale (contreventement) (indice de classement : P20-535PR).

PR NF EN 14609. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Fenêtres. - Détermination de la résistance à la torsion statique (indice de classement : P20-536PR).

PR NF EN 12046-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Forces de manoeuvre. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : fenêtres (indice de classement : P20-537PR).

PR NF EN 14597. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Dispositifs de contrôle de température et limiteurs de température pour systèmes de générateurs de chaleur (systèmes de chauffage central) (indice de classement : P52-702PR).

SANTÉ

PR NF EN 60789. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Appareils électromédicaux. - Caractéristiques et conditions d'essai des dispositifs d'imagerie par radionucléides. - Gamma caméras de type Angers (indice de classement : C74-206PR).

PR NF EN ISO 5840. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Implants cardiovasculaires. - Prothèses valvulaires (indice de classement : S94-200PR).

PR NF EN ISO 10993-18. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 18 : caractérisation chimique des matériaux (indice de classement : S99-518PR).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

PR NF EN ISO 23953-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Meubles frigorifiques de vente. - Partie 1 : termes et définitions (indice de classement : D74-005-1PR).

PR NF EN ISO 23953-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Meubles frigorifiques de vente. - Partie 2 : classification, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D74-005-2PR).

PR NF ISO 6162-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Transmissions hydrauliques. - Raccordements à bride avec demi-brides ou bride monobloc et vis métriques ou en inches. - Partie 1 : raccordements à bride pour utilisation à pressions de 3,5 MPa (35 bar) à 35 MPa (350 bar), DN 13 à DN 127 (indice de classement : E48-055-1PR).

PR NF ISO 6162-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Transmissions hydrauliques. - Raccordements à bride avec demi-brides ou bride monobloc et vis métriques ou en inches. - Partie 2 : raccordements à bride pour utilisation à des pressions de 35 MPa (350 bar) à 40 MPa (400 bar), DN 13 à DN 51 (indice de classement : E48-055-2PR).

PR NF EN 14591-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines. - Systèmes de protection. - Partie 1 : sas d'aérage résistant à 2 bar (indice de classement : S66-506PR).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

PR NF EN ISO 139. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Textiles. - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai (indice de classement : G00-003PR).

TRANSPORTS

PR NF F70-030. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Relais électromagnétiques de sécurité. - Règles de conception et de construction (indice de classement : F70-030PR).

PR NF EN 3005. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous, à freinage interne, à filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH1302 (Waspaloy), argentés. - Classification : 1 210 MPa (à température ambiante)/730 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-011PR).

PR NF EN 3152. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous, à freinage interne, filetage MJ, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-012PR).

PR NF EN 3726. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à pincer, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), revêtus MoS2. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C (indice de classement : L24-013PR).

PR NF EN 3741. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à pincer, métriques. - Trous d'installation et montage (indice de classement : L24-014PR).

PR NF EN 3752. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous, à freinage interne, à filetage MJ, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), revêtus MoS2. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-016PR).

PR NF EN 4047. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous, à freinage interne, à filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentés. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/600 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-017PR).

PR NF EN 4048. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous, à freinage interne, à filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), revêtus MoS2. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/425 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-018PR).

PR NF EN 3818. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à filetage MJ, en alliage de titane TI-P64001. - Classe de résistance : 1 100 MPa (à température ambiante). - Spécification technique (indice de classement : L24-031PR).

PR NF EN 4321. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale avec trous de fil frein, fût dégagé, filetage long, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentées. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-034PR).

PR NF EN 3833. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à filetage MJ, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), passivées. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/650 °C. - Spécification technique (indice de classement : L24-035PR).

PR NF EN 4352. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale avec trous de fil frein, fût dégagé, filetage long, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), revêtues MoS2. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/425 °C (indice de classement : L24-037PR).

PR NF EN 3725. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête cylindrique, à empreinte six lobes, fût normal, filetage long, en alliage de titane TI-P64001, anodisées, revêtues MoS2. - Classe de résistance : 1 100 MPa (à température ambiante) (indice de classement : L24-177PR).

PR NF EN 3832. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale, fût dégagé, filetage long, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718). - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-223PR).

PR NF EN 3907. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale, fût normal, filetage long en alliage de titane TI-P64001, anodisées, revêtues MoS2. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/350 °C (indice de classement : L24-226PR).

PR NF EN 4009. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale, tige à tolérance serrée, filetage moyen, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718). - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-227PR).

PR NF EN 3724. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale, fût dégagé, filetage long, en alliage de titane TI-P64001, anodisées, revêtues MoS2. - Classe de résistance : 1 100 MPa (à température ambiante) (indice de classement : L24-230PR).

PR NF EN 4322. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête bihexagonale avec trous de fil frein, fût dégagé, filetage long, en alliage de titane TI-P64001, anodisées, revêtues MoS2. - Classe de résistance : 1 100 MPa (à température ambiante) (indice de classement : L24-233PR).

PR NF EN 4323. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Vis à tête fraisée 100°, à empreinte six lobes, filetées sous tête, en alliage de titane TI-P64001, anodisées, revêtues MoS2. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/350 °C (indice de classement : L24-234PR).

PR NF EN 4116. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous hexagonaux, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés sur filetage. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C (indice de classement : L24-506PR).

PR NF EN 4117. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentés sur filetage. - Classification : 1 500 MPa (à température ambiante)/600 °C (indice de classement : L24-557PR).

PR NF EN 4118. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés sur filetage. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-558PR).

PR NF EN 4119. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, à chambrage profond, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés sur filetage. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-559PR).

PR NF EN 4120. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH1302 (Waspaloy), argentés sur filetage. - Classification : 1 210 MPa (à température ambiante)/730 °C (indice de classement : L24-560PR).

PR NF EN 4012. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), revêtus MoS2. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/425 °C (indice de classement : L24-667PR).

PR NF EN 4011. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous bihexagonaux, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentés. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/600 °C (indice de classement : L24-668PR).

PR NF EN 4121. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous dentelés à sertir, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés sur filetage. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-680PR).

PR NF EN 4122. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à sertir, à freinage interne, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), argentés sur filetage. - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/650 °C (indice de classement : L24-681PR).

PR NF EN 4123. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à sertir, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentés sur filetage. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/600 °C (indice de classement : L24-682PR).

PR NF EN 4124. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à sertir, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH1302 (Waspaloy), argentés sur filetage, pour sertissage 60°. - Classification : 1 210 MPa (à température ambiante)/730 °C (indice de classement : L24-683PR).

PR NF EN 4013. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Ecrous à sertir, à freinage interne, en alliage résistant à chaud à base de nickel NI-PH2601 (Inconel 718), argentés. - Classification : 1 550 MPa (à température ambiante)/600 °C (indice de classement : L24-686PR).

PR NF EN 4054. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Raccords, brides amovibles et joints. - Joints en élastomère fluorocarbone et armature en alliage d'aluminium. - Spécification technique (indice de classement : L43-612PR).

PR NF EN 4167. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Colliers de fixation à ressort en trois parties. - Demi-colliers intérieurs, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286) (indice de classement : L46-611PR).

PR NF EN 4168. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Colliers de fixation à ressort en trois parties. - Demi-colliers extérieurs, en acier résistant à la corrosion FE-PA2601 (A286) (indice de classement : L46-612PR).

PR NF EN 4166. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Série aérospatiale. - Colliers de fixation à ressort en trois parties. - Bagues en PTFE (indice de classement : L46-613PR).

PR NF ISO 12097-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Composants de sacs gonflables. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : R10-105-1PR).

PR NF ISO 12097-3. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Composants de sacs gonflables. - Partie 3 : essais des générateurs de gaz (indice de classement : R10-105-3PR).

PR NF ISO 11452-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Méthodes d'essai d'un équipement soumis à des perturbations électriques par rayonnement d'énergie électromagnétique en bande étroite. - Partie 2 : chambre anéchoïque (indice de classement : R13-011PR).

PR NF ISO 6518-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Systèmes d'allumage. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : R13-321-1PR).

PR NF ISO 3808. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Câbles d'allumage haute tension non blindés. - Spécifications générales, méthodes d'essai et exigences (indice de classement : R13-421PR).

PR NF ISO 7578. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Véhicules routiers. - Bougies de préchauffage du type à fourreau. - Exigences générales et méthodes d'essai (indice de classement : R15-704PR).

PR NF S32-002. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Dispositifs répétiteurs de feux de circulation à l'usage des personnes aveugles ou malvoyantes (indice de classement : S32-002PR).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

PR NF ISO 18650-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Machines et matériels pour la construction des bâtiments. - Malaxeurs de béton. - Partie 1 : terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-450-1PR).

PR NF EN 614-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux (indice de classement : X35-004-1PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF X50-770. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Accompagnement à la création ou à la reprise d'entreprise. - Activités des pépinières d'entreprises. - Description des services fournis par la pépinière d'entreprises (indice de classement : X50-770PR).

HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS

PR NF P99-200. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Régulation du trafic routier. - Signaux lumineux d'intersection. - Caractéristiques techniques (indice de classement : P99-200PR).

PR NF EN 71-9. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Sécurité des jouets. - Partie 9 : composés organiques. - Exigences (indice de classement : S51-521PR).

PR NF EN 71-10. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Sécurité des jouets. - Partie 10 : composés organiques. - Préparation et extraction des échantillons (indice de classement : S51-522PR).

CYCLE DE L'EAU

PR NF EN 14622. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs. - Surverse avec trop-plein circulaire (limité). - Famille A, type F (indice de classement : P43-037PR).

PR NF EN 14623. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs. - Surverse avec trop-plein défini par essai de dépression. - Famille A, type G (indice de classement : P43-038PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN ISO 17201-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Acoustique. - Bruit des stands de tir. - Partie 1 : détermination de l'énergie sonore en sortie de bouche (indice de classement : S31-172-1PR).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION

PR NF D27-402. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale non destinées aux habitations postérieures à 1979. - Installations intérieures (indice de classement : D27-402PR).

PR NF D27-403. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale non destinées aux habitations postérieures à 1979. - Installations extérieures (indice de classement : D27-403PR).

PR NF EN 302039-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Télécommunications. - Réseau intelligent (RI). - Ensemble de capacités numéro 4 (CS4). - Protocole d'application du réseau intelligent (INAP). - Spécification du protocole. - Partie 1 : aspects communs (V1.1.1) (indice de classement : Z82-039-1PR).

PR NF EN 302039-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Télécommunications. - Réseau intelligent (RI). - Ensemble de capacités numéro 4 (CS4). - Protocole d'application du réseau intelligent (INAP). - Spécification du protocole. - Partie 2 : interface SSF-SCF (V1.1.2) (indice de classement : Z82-039-2PR).

PR NF EN 301406. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Télécommunications. - Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT). - Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.5.0) (indice de classement : Z83-406PR).

PR NF EN 301511. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Télécommunications. - Système global pour les communications mobiles (GSM). - Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du DCS 1800 couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (CE/5/1999) (V9.0.2) (indice de classement : Z83-611PR).

PR NF EN 301908-10. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 10 : norme harmonisée pour l'IMT-2000 AMRF/AMRT (DECT) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.4) (indice de classement : Z84-908-10PR).

PR NF EN 301908-11. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 11 : EN harmonisée pour IMT-2000 CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-11PR).

PR NF EN 301908-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 1 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, introduction et exigences communes, couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-1PR).

PR NF EN 301908-2. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 2 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC en séquence directe (UTRA FDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-2PR).

PR NF EN 301908-3. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 3 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC en séquence directe (UTRA FDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-3PR).

PR NF EN 301908-4. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 4 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC à porteuse multiple (amdc2000) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-4PR).

PR NF EN 301908-5. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 5 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC à porteuse multiple (amdc2000) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-5PR).

PR NF EN 301908-6. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 6 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD) (UE) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-6PR).

PR NF EN 301908-7. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. - Partie 7 : norme harmonisée pour l'IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD) (BS) couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V.2.1.1) (indice de classement : Z84-908-7PR).

PR NF EN 302152-1. - Date de clôture : 5 avril 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Balises de localisation personnelles (PLBs) opérant dans la bande de fréquence de 406,0 MHz à 406,1 MHz. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesures (V.1.1.1) (indice de classement : Z86-152-1PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.